crée des zones cohérentes – forme de collaboration la plus simple – généralement aucun contrat requis
L’échange à l’amiable de surfaces en jouissance (ci-après «échange de surfaces») est la forme de collaboration la plus simple entre exploitations. Il consiste en l’échange, pour un temps déterminé, de terres de même superficie et de même qualité entre exploitations partenaires. Les rapports de propriété ne changent pas.
Grâce à cette forme de collaboration, les exploitants peuvent augmenter leur surface pour des cultures critiques sous l’angle de la rotation des cultures. L’échange de surfaces permet en outre de rationaliser l’exploitation par un regroupement judicieux des parcelles (parcelles plus grandes, rapprochées du centre d’exploitation).
«Je constate beaucoup d’avantages. Là-haut, j’ai des parcelles d’environ 300 mètres de long, et avant, elles étaient coupées par 71 ares de lui.»
«Si vous pouvez parler ensemble, vous pouvez rendre bien des choses plus faciles.»
«Je préconise que les agriculteurs se parlent et se saluent lorsqu’ils se croisent en tracteur, et qu’ils ne soient pas jaloux les uns des autres. Bien sûr, le succès de l’exploitation est essentiel, mais la qualité de la vie doit tout de même avoir sa place.»
«Contractuellement, nous avons un papier qui indique que « tu me donnes tant d’ares, et moi je te donnes tant d’ares », et c’est tout. Nous l’avons fait de manière à ce qu’il soit correct en ce qui concerne les paiements directs. Auparavant, il s’agissait effectivement d’une poignée de main.»
Ici, dans le village, il y a ceux qui ont le sentiment : “Ma terre est la meilleure et je n’en donnerai pas un mètre carré”. On ne peut pas discuter de l’échange avec eux, c’est inutile. Alors là on doit arrêter tout de suite.»
«Le relationnel est fondamental. C’est une chance de pouvoir s’entraider comme on le fait. Et quand il pleut, alors on est deux à courir ensemble ou alors trois ou quatre, et quand l’un est malade alors on s’entraide aussi.»
Pour qu’un échange de surfaces ait un sens, il faut que les conditions suivantes soient remplies:
- besoin manifeste d’améliorer les choses (p. ex. manque de surfaces pour la rotation de telle ou telle culture, surfaces fourragères insuffisantes ou, simplement, besoin de regrouper des parcelles);
- une culture du dialogue et de la discussion, la volonté concrète de prendre un premier contact;
- une certaine proximité avec les partenaires potentiels (p. ex. aide entre voisins lors de pics de travail ou pour des remplacements le week-end à l’étable);
- une relation constructive avec les bailleurs en cas d’échange de terres affermées; les bailleurs doivent être informés et comprendre l’utilité de l’échange.
Un échange de surfaces se justifie clairement dans les situations suivantes:
- il manque des surfaces d’assolement pour les principales grandes cultures dans des exploitations pratiquant différentes cultures;
- il manque des surfaces fourragères chez soi, tandis qu’il manque des surfaces d’assolement chez le voisin;
- il manque des pâturages d’un certain tenant (pour vaches, chevaux, etc.).
Les facteurs de succès pour un échange de surfaces sont:
Pour la préparation et la mise en route du projet:
- être au clair sur ses propres besoins, manquer de surfaces adéquates;
- observer, demander, aborder les exploitants voisins directement ou indirectement;
- proposer une année à l’essai et un contrat;
- informer le/s bailleur/s à temps, obtenir une prise de position et en tenir compte dans la formulation du contrat.
Pour la mise en œuvre et la réalisation du projet:
- échange d’information régulier, pas d’ingérence dans l’exploitation de l’autre;
- bref échange à la fin de l’année, s’enquérir des observations et appréciations de l’autre et convenir oralement d’un nouvel échange de surfaces, discuter d’éventuelles autres possibilités de collaboration.
Aspects juridiques à considérer pour un échange de surfaces:
- un accord oral suffit en principe, mais le plus souvent, on passe souvent un contrat écrit;
- information des bailleurs, surtout en cas d’échanges de surfaces sur plusieurs années;
- prise en compte des aspects liés aux techniques de production et aux paiements directs (p. ex. production sous des labels différents);
- question des assurances (en principe pas de changement nécessaire).
Informations supplémentaires sur les Bases légales pour un échange de surfaces (pdf)
Avez-vous conclu l’échange par écrit ou de gré à gré? Et comment se présente le contrat? Avez-vous fait une taxation des sols? Vous êtes-vous sentis restreints dans votre liberté entrepreneuriale ?Concernant la durée d’un échange de surfaces, il faut considérer ce qui suit:
- la durée de l’échange est illimitée si l’entente est bonne, mais il est conseillé de fixer un délai pour faire le bilan de la situation;
- il faut impérativement impliquer le/s bailleur/s suffisamment tôt et le/s tenir régulièrement informé/s, surtout en cas d’échanges de surfaces sur plusieurs années.
Informations supplémentaires sur les Bases légales pour un échange de surfaces (pdf)
Quelle est la durée des échanges ?On trouvera d’autres renseignements sur les échanges de surfaces:
- en discutant avec des collègues qui ont une certaine expérience en la matière;
- en contactant des services de consultation/vulgarisation spécialisés et des spécialistes, que l’on peut consulter également avant et pendant l’échange de surfaces.
Lorsque des individus travaillent ensemble, des problèmes de toutes sortes peuvent se présenter: des accidents se produisent, des erreurs sont commises et des accords enfreints, des divergences de vues et des malentendus survien-nent, etc. Ces choses arrivent et ne doivent pas forcément inquiéter, mais il est capital de réagir correctement pour éviter qu’un incident mineur ne se solde au final par un dysfonctionnement coûteux, ou qu’une dispute au sujet de telle ou telle situation s’éternise.
Voici quelques ressources qui peuvent vous aider à gérer des conflits.
Site Internet Théorie du conflit
Comment gérez-vous les conflits ? Que se passerait-t-il si un partenaire ne voulait plus échanger ?Foire aux questions
Les parcelles exploitées au cours de l’année doivent être saisies dans les données sur les exploitations conformément à la vérité. On peut le faire soi-même en ligne. Même si des parcelles sont subdivisées, on peut délimiter des sous-parcelles, que chacun indiquera pour son exploitation.
Attention: si un des partenaires gère une exploitation biologique et l’autre une exploitation conventionnelle, les parcelles d’échange ne pourront être à nouveau reconnues comme surfaces bio qu’au terme d’une période de conversion de deux ans.
Comme un échange de surfaces est généralement convenu pour une période assez courte, il est tenu compte principalement du critère de la taille: on échange autant que possible des surfaces de même grandeur. Le critère de la qualité des sols passe souvent au second plan, tant que les différences de qualité ne sont pas trop importantes. Toutefois, si l’échange doit être convenu pour une période plus longue, il vaut la peine de procéder à une estimation complète du sol des terres en question et de viser la meilleure adéquation qualitative possible. Pour cela, on sera bien avisé de faire appel à un expert neutre
En cas d’échange de terres affermées, on procédera avec tact. Sauf accord contraire, il s’agirait en l’occurrence d’une sous-location. Le consentement du bailleur est dès lors impérativement nécessaire, si tant est que le contrat de bail à ferme ne prévoit pas une interdiction générale de sous-louer.
La dimension psychologique du projet d’échange pour le bailleur ne doit pas être sous-estimée. Le plus souvent, ce dernier loue sa terre à un agriculteur dont il sait qu’il l’exploitera correctement. C’est pourquoi de nombreux bailleurs ne sont pas d’accord que leur terre soit cultivée par quelqu’un d’autre.
En principe non, car les surfaces sont normalement échangées pour une année d’exploitation entière. Si l’échange a fait l’objet d’un contrat écrit, la situation sera plus facile à régler car on pourra s’en référer aux dispositions contractuelles correspondantes. S’il a été convenu oralement, les mêmes principes valent, certes, mais il sera plus difficile de s’entendre sur les détails de la convention.
S’il existe de bonnes raisons de révoquer un échange avant terme, le contrat peut être résilié d’un commun accord. Cela peut toutefois s’avérer complexe, car il faudra alors faire le décompte des investissements respectifs des partenaires sur les surfaces en question (semences, engrais, produits phytosanitaires, travail, etc.).
En cas de problème, il est conseillé de faire appel à un spécialiste.
Exemples pratiques
Échanges de surfaces en jouissance à Bärfischenhaus (BE)
Contact Martin Häberli Bärfischenhaus 10 3204 Rosshäusern Informations clés ...