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Arbeiten ausserhalb des Landwirtschaftsbetriebs – die Möglichkeiten

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Documents et liens utils

Code des obligations, Société simple, art.530 et suivants
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Femmes et hommes dans l’agriculture, Aide-Mémoire 10: Paysanne indépendante sur l’exploitation, AGRIDEA
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Femmes et hommes dans l’agriculture, Aide-Mémoire 8: Paysanne: employée ou indépendante dans l’exploitation? AGRIDEA
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Revue UFA. N° spécial. Les paysannes ont des droits. Sept. 2013
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WÜRSCH M., Statut juridique de la paysanne. Revue UFA 9/2013 (N° spécial) Les paysannes ont des droits
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Remise de l’exploitation agricole dans la famille. AGRIDEA et agriexpert 2019
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Portail PME: Choisir le régime juridique de son entreprise
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