Gesamtmelioration – Alle Praxisbeispiele (PDF)

La vallée du Suhrental, dans le sud du canton d’Argovie, et le paysage vallonné environnant, le long de la Suhre, sont depuis longtemps caractérisés par un risque accru d’inondation. Les inondations sont l’un des risques naturels les plus fréquents et constituent une menace potentielle pour les quatre communes voisines – Staffelbach, Attelwil, Moosleerau et Reitnau. Le risque d’inondation provient du fait que les matériaux alluvionnaires s’accumulent dans les débouchés du système du drainage dans la Suhre à cause des remous, ce qui restreint leur fonctionnement et réduit les débits en cas de précipitations accrues. En raison du manque d’espace dans le village, des mesures régionales doivent être prises.

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En 2008, l’association régionale « Oberes Suhrental » a soumis à la Section paysage et eaux du Département constructions, transports et environnement un projet de protection contre les inondations. Le projet comprenait un bassin de rétention des eaux de crue à Staffelbach ainsi que des mesures d’aménagement partiel dans le cours inférieur de la Suhre. Grâce à ces mesures, l’eau de la haute vallée de la Suhre devait être retenue et détournée de manière ciblée. Afin de fournir les 8,5 ha de terrain nécessaires sans exproprier les propriétaires fonciers, une amélioration foncière intégrale concomitante a été proposée. Elle devait non seulement fournir des surfaces, mais aussi rendre l’agriculture plus compétitive. En plus, la Suhre devrait être revitalisée dans le cadre de l’amélioration foncière intégrale et guidée à travers toute la vallée au moyen de réseaux transversaux et longitudinaux afin d’accroître la biodiversité et l’attrait de la zone en tant qu’espace résidentiel et de loisirs. Comme il était en même temps nécessaire de modifier le réseau de chemins, la combinaison de la protection contre les inondations et de l’amélioration foncière intégrale de la vallée de la Suhre était idéale.

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Les mesures doivent être mises en œuvre dans les quatre municipalités environnantes. A l’origine, la zone de référence a été définie pour traiter principalement les préoccupations de protection contre les inondations. Pourtant, puisque les conditions d’exploitation de la vallée sont étroitement liées à celles des collines environnantes et qu’il était nécessaire d’agir sur l’ensemble de la région en matière de regroupement de parcelles et de réseau de chemins, les collines ont également été incluses, à la demande des communes, dans le périmètre. Il couvrait finalement 927 ha. Même si l’amélioration foncière intégrale avait été planifiée pour l’ensemble de la région afin de mieux exploiter les synergies à grande échelle, chacune des quatre communes avait un périmètre distinct et une répartition des coûts spécifique.

Périmètre de l’amélioration foncière délimité par rapport au périmètre du fond de la vallée défini dans un premier temps et à l’extension du périmètre demandée par la commune.

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De 2008 à 2011, le projet de protection contre les inondations a été élaboré. Parallèlement, et avec un souci de coordination, l’ensemble de l’amélioration foncière intégrale a été planifiée de manière à ce que les 8,5 ha pour le bassin de rétention et les 6 ha pour l’ouverture des ruisseaux latéraux puissent être mis à disposition pour la revitalisation de la Suhre. Chaque commune est responsable de la mise en œuvre de sa propre amélioration, mais doit essayer de la réaliser simultanément avec les autres communes. La procédure n’est pas encore terminée, mais une commission de mise en œuvre a été nommée. La commune contribue au projet à hauteur de 730 000 francs ; les propriétaires fonciers paient environ 1500 à 2000 francs par hectare, en fonction des avantages qu’ils tirent de l’amélioration. En 2019, les communes d’Attelwil et de Reitnau ont fusionné, ce qui a également constitué un défi pour la poursuite de la planification et de la mise en œuvre de l’amélioration foncière intégrale. La décision d’ouvrir la procédure dans la nouvelle commune était prévue pour l’été 2020.

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