Résumé

L’emploi d’aliments pauvres en N et en P permet de réduire ces éléments nutritifs dans les engrais de ferme. En respectant certaines exigences, les exploitations avec un élevage de porcs, un élevage de volaille ou un élevage de lapins, ont la possibilité d’en tenir compte et de s’écarter des valeurs standards proposées dans le Suisse-Bilanz.

Principes valables (conformément au chiffre 2.13 du Guide Suisse-Bilanz)

Si l’exploitant veut faire valoir, avec la méthode de la correction linéaire ou avec le calcul d’un bilan I/E (= Import/Export), des valeurs qui différent des normes standards prévues dans le Suisse-Bilanz, il doit préalablement conclure avec le Service cantonal compétent, une convention sur l’utilisation d’aliments appauvris en éléments nutritifs. Avec cela, le détenteur d’animaux n’a le droit d’employer que des aliments provenant de fournisseurs ayant aussi, de leur côté, conclu préalablement un accord correspondant avec le Service cantonal compétent.

Le calcul des valeurs spécifiques à l’exploitation et aux catégories d’animaux peut être effectué soit selon une correction linéaire en fonction de la teneur en éléments nutritifs des aliments, soit au moyen d’un bilan import-export (voir instructions pour les modules complémentaires 6 et 7). Les résultats de ce calcul remplaceront les valeurs standards figurant dans le Suisse-Bilanz.

Les bilans I-E ne sont pas admis pour les animaux consommant du fourrage grossier (excepté pour les lapins).

Exploitations avec élevage de porcs

Les exploitations avec élevage de porcs

• Peuvent choisir la méthode de la correction linéaire (logiciel LINEAR) ou celle du bilan import/export (logiciel IMPEX).

Exceptions:

• Exploitations fabricant leurs propres mélanges -> la méthode du bilan import/export est obligatoire (logiciel IMPEX).
• Exploitations particulières soumises à une exigence cantonale -> Pour certaines exploitations (par exemple celles qui mettent en valeur des sous-produits selon l’art. 25 de l’Ordonnance sur la protection des eaux), le service cantonal de contrôle peut exiger l’utilisation du bilan import/export.

Exploitations avec élevage de volailles

• Poules pondeuses -> seule la méthode de la correction linéaire peut être utilisée (logiciel LINEAR).
• Poulettes -> seul le bilan import/export peut être utilisé (logiciel IMPEX).
• Engraissement de dindes (dindes à l’engrais) -> seul le bilan import/export peut être utilisé (logiciel IMPEX).
• Engraissement de poulets (poulets à l’engrais/poulets de chairs):
  • > Effectif moyen -> doit être calculé à l’aide du logiciel IMPEX (module «Poulets de chair» – Partie «Poulet1, 2, …» prévue pour le calcul de l’effectif moyen).
  • > Production d’éléments fertilisants:
    1. si effectif moyen en dessous de 3’000 poulets: La production d’éléments fertilisants est calculée à l’aide des valeurs standard (Tableau 1 du Guide Suisse-Bilanz). Les exploitations qui veulent faire valoir des valeurs plus basses doivent utiliser le logiciel IMPEX (module «Poulets de chair»).
    2. si effectif moyen dès 3’000 poulets: La production d’éléments fertilisants des poulets de chair doit être calculés à l’aide du logiciel IMPEX (module «Poulets de chair»).

Attention:
Pour le Suisse-Bilanz, la période de référence est l’année civile du 1er janvier au 31 décembre. Par exemple, lors du calcul du Suisse-Bilanz 2024, sont déterminantes les données (surfaces exploitées, animaux détenus, autres enregistrements) de l’année civile 2024.

Par contre, pour les modules complémentaires dont les résultats sont intégrés dans le Suisse-Bilanz, l’OPD précises ceci:
Annexe 1, ch. 2.1.12: La clôture de la correction linéaire selon le module complémentaire 6 et du bilan import-export selon le module complémentaire 7 de la méthode «Suisse-Bilanz», selon le ch. 2.1.1, doit avoir lieu entre le 1er avril et le 31 août de l’année de contributions. La période de calcul doit comprendre au moins les dix mois précédents. La correction linéaire ou le bilan import-export réalisés doivent être déposés auprès de l’organe d’exécution cantonal au plus tard le 30 septembre de l’année de contributions.

De plus selon l’OPD, les dispositions suivantes sont valables à partir du 1.1.2020:
Annexe 1, ch. 2.1.13: Les exploitations qui ont conclu des conventions sur la correction linéaire selon le module complémentaire 6 ou sur le bilan import-export selon le module complémentaire 7 de la méthode «Suisse-Bilanz», doivent utiliser les teneurs en éléments fertilisants spécifiques à l’exploitation pour les transferts d’engrais de ferme saisis dans HODUFLU.

Exploitations avec élevage de lapins

Pour les lapins, seul le bilan import/export peut être utilisé (logiciel IMPEX).

Instructions détaillées et informations complémentaires

• Suisse-Bilanz: Instructions concernant la prise en compte des aliments appauvris en éléments nutritifs dans le cadre du Suisse-Bilanz (Modules complémentaires 6-Correction linéaire et 7-Bilan import/export du guide Suisse-Bilanz-Edition 1.13) (pdf, 8 pages et 1 annexe, 144 Ko).
  Note: L’édition 1.13 est valable pour le calcul du Suisse-Bilanz « bouclé » 2023 et 2024.
• Aliments simples pour bovins (extrait du Mémento agricole 2022 – Pages 118 à 120, pdf, 2359 Ko).
• Valeurs nutritives des aliments pour le porc (extrait du Mémento agricole 2022 – Page 142, pdf, 968 Ko).

Tableurs et logiciels de référence

• IMPEX-Tableur Excel – Version 2.12 – (Valable dès la campagne 2023 – à télécharger)
• Instructions concernant le programme Impex modul poulet à l’engrais édition 2.11 (pdf, 324 Ko, 28.03.2022 – Valable dès la campagne 2022)
• LINEAR : Linear.xlt – Version 2.6  (Valable dès la campagne 2023 – à télécharger)