La remise de l\u2019exploitation est un \u00e9v\u00e9nement cl\u00e9 dans la succession g\u00e9n\u00e9rationnelle des entreprises familiales paysannes. C\u2019est pourquoi elle peut \u00eatre, et devrait \u00eatre, un sujet de discussion dans la famille \u00e0 tout moment : plans des g\u00e9n\u00e9rations concern\u00e9es pour leur futur, solutions de logement possibles, date d\u00e9finitive du changement de chef d\u2019exploitation, toutes questions importantes et en apparence moins importantes peuvent \u00eatre discut\u00e9es. Une solution \u00e9quilibr\u00e9e ne peut \u00eatre trouv\u00e9e que si les conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats financiers et \u00e9motionnels sont \u00e9voqu\u00e9s et d\u00e9battus en profondeur et r\u00e9gl\u00e9s \u00e0 l\u2019amiable.<\/p>\n
D\u00e8s que le besoin de clarification s\u2019accentue \u00e0 l\u2019issue des discussions au sein de la famille, il est utile de requ\u00e9rir un conseil d\u2019expert neutre. Vraiment tous les membres de la famille concern\u00e9s devraient pouvoir participer \u00e0 ces s\u00e9ances de conseil et satisfaire leur besoins d\u2019information. Un conseiller comp\u00e9tent peut indiquer le cadre des possibilit\u00e9s et donner des impulsions importantes pour la r\u00e9solution d\u2019\u00e9ventuels conflits.<\/p>\n
Il faut viser \u00e0 transmettre l\u2019entreprise du vivant, car c\u2019est la seule fa\u00e7on de pouvoir la planifier et pr\u00e9parer. Attendre l\u2019h\u00e9ritage ne signifie pas seulement attendre la mort, mais laisser la date de remise au hasard. Ce n\u2019est qu\u2019entre vifs que les g\u00e9n\u00e9rations de la famille entrepreneuriale peuvent poursuivre une strat\u00e9gie commune et n\u00e9gocier un contrat \u00e0 l\u2019amiable. La date concr\u00e8te de remise est alors d\u00e9termin\u00e9e en tenant compte des conditions-cadres de l\u2019entreprise et des souhaits et possibilit\u00e9s individuels. Ainsi on laisse \u00e9galement suffisamment de temps pour obtenir les documents et dossiers n\u00e9cessaires au changement de propri\u00e9taire.<\/p>\n
Dans certaines circonstances, la succession au sein de la famille n\u2019est pas possible ou judicieuse \u2013 cette situation n\u2019est pas toujours facile \u00e0 r\u00e9soudre. Cette brochure ne traite pas des questions sp\u00e9cifiques concernant la remise de l\u2019exploitation agricole hors du cadre familial. Dans tous les cas, il est conseill\u00e9 de consulter un expert comp\u00e9tent ou de faire appel aux services d\u2019institutions de conseil sp\u00e9cialis\u00e9es pour cette situation.<\/p>\n
Une description d\u00e9taill\u00e9e et des check-listes utiles se trouvent dans le chapitre Pr\u00e9paration<\/a>.<\/strong><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>